Législature 2026-2031
Année 2026 |
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Séances planifiées |
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Séances en convocation |
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27 octobre 2026 à 19h30 |
Séance du 29 septembre 2026
Ordre du jourDécisions du Conseil communalPréavis No 1/2026-2031 (compétences accordées à la Municipalité)Rapport de la commission des finances concernant le préavis 1Préavis No 2/2026-2031 (crédit pour l'achat d'un véhicule pour la voirie)Rapport de commission concernant le préavis 2Préavis No 3/2026-2031 (rémunération de la Municipalité et du Conseil communal)Rapport de la commission des finances concernant le préavis 3Séance du 19 juin 2026
Séance du 5 mai 2026
Séance du 3 mars 2026
Séance du 9 décembre 2025
Séance du 28 octobre 2025
Séance du 23 septembre 2025
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis n° 36/2021-2026 - Demande de crédit pour la remise à ciel ouvert du Rupalet Secteur Esserts-Perrailles
Rapport de la commission
Préavis n° 37/2021-2026 - Reconduction du Dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise
Rapport de la commission des finances
Séance du 24 juin 2025
Séance du 29 avril 2025
Séance du 25 février 2025
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis 33/2021-2026: Demande d'un crédit pour la démolition de la grande salle actuelle et la reconstruction d'une grande salle [...]
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission ad'hoc
Postulat "Modification du règlement pour l'éclairage des enseignes lumineuses de la zone situle en dessous de l'autoroute : Refusé
Séance du 10 décembre 2024
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis 32/2021-2026: Budget 2025
Rapport de la commission des finances
Postulat: Etude d'un projet de limitation de vitesse "zone de rencontre"(20km/h) à la Maison de Ville: Route du Château, Route du Coeur-de-la-Côte et Chemin du Collège : Retiré
Séance du 29 octobre 2024
Séance du 25 juin 2024
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis 28/2021-2026
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur sa gestion et les comptes durant l'année 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis 29/2021-2026 : Révision du règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
Rapport de commission
Séance du 7 mai 2024
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis 27/2021-2026 : Demande d'un crédit d'étude de CHF 91'885 pour la réalisation d'un chauffage commun pour les bâtiments de la future grande salle, de l'école, de la salle de gymnastique, du bâtiment de l'Auberge et du bâtiment de Grosse Maison.
Rapport de la commission ad hoc
Conseil du 26 mars 2024
Ordre du jour
Décision du Conseil communal
Préavis 26/2021-2026 : Complément au budget 2024 pour l'entretien de la Route de Gimel RC47 en localité
Rapport commission des finances
Réponse au postulat "Etude globale du chauffage pour les bâtiments communaux de la Maison de Ville
Conseil du 12 décembre 2023
Conseil du 31 octobre 2023
Préavis 24/2021-2026 :Participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-20234 à hauteur de CHF 248'310.-
Conseil du 29 août 2023
Préavis 22/2021-2026 : Mise en séparatif du collecteur communal unitaire entre le chemin des Truits et le chemin du Couvent
Préavis 21/2021-2026 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de commission des finances
Préavis 20/2021-2026 : Demande d'un crédit pour une installation photovoltaïque sur le toit du bâtiment sis au chemin de la Tour 2
Conseil du 27 juin 2023
Préavis 19/2021-2026 :Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur sa gestion et les comptes durant l'année 2022
Rapport de commission et rapport ad hoc sur la réorganisation de l'arrêt de bus "La Ferme"
Conseil du 4 avril 2023
Préavis 18/2021-2026 : Demande d'un crédit d'étude de 765'000 francs pour la construction d'une grande salle, de trois salles de classe et d'une cantine scolaire
Rapport de Commission des finances
Préavis 17/2021-2026 :Demande d'un crédit de 130'000 francs pour le remplacement des anciens moyens d'éclairage par des luminaires de nouvelle génération dans l'ensemble des locaux du collège et de l'extension du collège
Préavis 16/2021-2026 : Prêt de 20'000 francs en faveur de la Société de Tir "Le Rupalet"
Conseil du 13 décembre 2022
Préavis 14/2021-2026 : Demande de crédit pour l'achat d'une balayeuse Rapport
Budget 2023 Rapport
Conseil du 25 octobre 2022
Préavis 12/2021-2026 : Arrêté d'imposition 2023
Préavis 13/2021-2026 : Demande de crédit pour le réaménagement du carrefour de la route du Mont-Blanc dans le cadre des travaux de requalification de la route du LAC (RC1)
Conseil du 28 juin 2022
Préavis 10/2021-2026 : Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur sa gestion et les comptes durant l'année 2021 Rapport et Annexe
Préavis 11/2021-2026 : Rémunération de la municipalité et du conseil communal pour la législature 2021-2026 Rapport
Conseil du 17 mai 2022
Préavis 08/2021-2026 : Demande d'un crédit pour une installation photovoltaïque sur le toit de la salle de gymnastique
Préavis 09/2021-2026 : Demande de crédit pour l'étude d'un avant-projet comprenant une grande salle, trois salles de classe et une cantine scolaire